Mentions légales

Identification

Nom du site :  harmoniedulogis.com
Directeur de la publication : Mr Antony Leroux
Email : avoise61@gmail.com

Adresse : Domaine d’Avoise, 61250 Radon
Tél : 02 31 64 12 17
Forme juridique : SARL
Raison sociale : SBS (S.A.R.L.)
SIRET : 45272521100026
TVA Intracommunautaire : FR75452725211

Crédits Photos

Les photos des produits ont été réalisées par la société SBS.
Les photos sont soumises aux droits d’auteurs (voir paragraphe ci-dessous).

Droits d’auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de SBS.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à la société SBS et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, SBS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
SBS n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels SBS n’a aucun contrôle.